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Compte rendu du Conseil municipal du 26 juin 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 JUIN 2014

Présents : M. GOUSSARD, M. ROBBE, Mme MALIGNE-PERRUCHOT, M. HEINZ, M. ANTRIEUX, M. RICCI, M. PERRUCHOT, M. LAPROYE, M. SIROU, M. GLORIANT, M. SEGUINIER.

Date de convocation : 23 juin 2014.

Secrétaire de séance : M. Victor RICCI

M. le Maire donne lecture du compte rendu de la précédente séance et informe de la venue de M. PAQUET, receveur municipal. Il tient à préciser que M. ROBBE et lui-même sont les seuls responsables de la gestion des employés communaux. En cas de difficulté, le Maire et le premier adjoint devront être avertis.

Construction stabulation à l’Huis André :

M. le Maire fait part du projet de M. Frédéric MARCHAND qui souhaite agrandir une stabulation à l’Huis André.

Demande d’achat de terrain par M. et Mme Henri JOUANIN à l’Huis Nolot :

M. le Maire informe le conseil municipal de la demande de M. et Mme Henri JOUANIN, désireux d’acheter le terrain communal jouxtant leur portail d’entrée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable, précise qu’une enquête publique sera réalisée et fixe le prix de vente à 1 € le m².

Aliénation d’une partie du chemin rural à l’Huis Morot :

M. le Maire informe le conseil municipal que M. Fabrice PREVOTAT, domicilié à l’Huis Morot, a demandé à acquérir une parcelle de 863  m² et une de 1.124 m² situées sur le domaine public du chemin rural de l’Huis Morot.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

–          Accepte le projet d’aliénation présenté,

–          Décide de lancer la procédure d’enquête publique préalable à l’aliénation,

–          Autorise M. le Maire à nommer un commissaire-enquêteur,

–          Charge la D.D.E. de monter le dossier d’enquête,

–          Autorise M. le Maire à procéder aux démarches et formalités nécessaires et à signer tous actes et pièces concernant cette affaire.

Location de la parcelle cadastrée AB n° 44 :

M. le Maire informe le conseil municipal de la demande de Mme Jocelyne GRZESIAK qui souhaite louer la parcelle cadastrée AB n° 44 d’une superficie de 339 m².

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord à cette location mais précise qu’elle ne devra pas héberger d’animaux et qu’un accès libre sera laissé pour la citerne de gaz. Le loyer annuel est fixé à 30 €.

Le conseil municipal autorise M. le Maire à signer le bail à intervenir à compter du 1er juillet 2013.

Bénévolat associatif :

M. le Maire rappelle l’incompatibilité entre conseiller municipal et responsabilité dans une association.

Demande de subvention Centre Equestre :

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer une aide de 50 €.

Vélo Sport Nivernais-Morvan :

Passage sur la commune le 24 août. Des bénévoles devront être présents sur les principales intersections du circuit.

Biens vacants sans maître :

Il faut engager la procédure de préemption de ces parcelles. La CCID devra se réunir.

Demande des chasseurs :

M. Bernard HALARD demande une mise à disposition des bois de Montigny pour la chasse (minimum 5 hectares).

Le conseil municipal étudiera cette demande.

Correspondant défense :

Mme Isabelle MALIGNE-PERRUCHOT est nommée correspondant défense.

Office du tourisme :

Un photographe viendra pour les sites importants. A communiquer à l’office de tourisme avant le 25 juillet.

Regroupement pédagogique Blismes-Montigny :

Suite à la réunion du 19 juin, différents points ont été abordés dont l’hygiène des locaux. Voir les fiches de poste des agents techniques.

Etat de la cour après les réunions à la salle ou après.

Rentrée 2014-2015 : baisse des effectifs.

Budget supplémentaire :

Après présentation par M. PAQUET, trésorier, le conseil municipal décide d’abandonner le projet des appartements.

Le projet de la plage de Bonin n’est pas abandonné, la plage n’est pas arrêtée officiellement. Le financement pour la commune est arrêté mais le projet reste en cours pour le projeter dans une autre opportunité.

Site internet :

–          Voir nuisances sonores diurnes

–          Brûlage des déchets interdit

–          Rappel pour les OM : les mettre le soir dans les containers

–          Tri

–          Décharges sauvages : grosses pénalités

–          Appel pour nettoyage fontaines et points d’eau. 

Taxe de séjour :

La retransférer à la C.C.H.M.

Cérémonie du 2 août :

–          Centenaire pour la mobilisation de la guerre 14-18

–          Cérémonie au monument aux morts

–          Discours lus par les enfants …

Boulangerie :

M. Mickaël PIDANCE a repris la boulangerie, faire bail, voir notaire.