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Compte rendu du Conseil municipal du 18 décembre 2014

CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 18 décembre 2014 à 19 heures 

Présents : Gérard GLORIANT, Guy GOUSSARD, Ludovic LAPROYE, Isabelle MALIGNE-PERRUCHOT, Jean PERRUCHOT, Victor RICCI, Jean-Pierre ROBBE, Franck SEGUINIER, Sébastien SIROU.

Pouvoir : Charles HEINZ à Isabelle MALIGNE-PERRUCHOT

Secrétaire de séance : Isabelle MALIGNE-PERRUCHOT

Guy GOUSSARD ouvre la séance en procédant à la lecture du compte rendu du conseil municipal du 24 novembre dernier et invite les membres du conseil municipal à le signer.

Aliénation de la parcelle de l’Huis Nolot :

Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal, décident de poursuivre la procédure.

Aliénation des parcelles de l’Huis Morot :

Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal, décident de poursuivre la procédure.

Demande de subvention du CFA polyvalent pour Ludovic Lussier :

Habituellement, la commune attribue une subvention de 100 € à cet établissement.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal décident d’allouer 100 €  au CFA pour Ludovic Lussier.  

Règlement de la dernière livraison de bois déchiqueté :

Après en avoir débattu, il a été convenu de mandater le coût de la livraison effectuée le 9 octobre 2014 : 45 m3 à 116 € HT, soit 1.319,62 € HT.

Le Maire rappelle qu’il ne pourra en aucun cas y avoir commerce entre la commune et un membre du conseil municipal, au risque de se voir opposer un délit de gestion de faits.

Concernant les approvisionnements ultérieurs, la commune doit se conformer aux prescriptions du SIEEEN, propriétaire des installations, à savoir : approvisionnements par la société BBF ou par Mr Denis Lauféron, agréé le 17 décembre 2014.

Défense incendie à l’Huis André :

Le SIAEPA a fourni deux devis pour la mise en place d’une borne incendie pour la défense du hameau de l’Huis André.

La conduite principale passe à environ 5 m de la route, à hauteur du dernier virage avant le hameau.

Suite à un entretien téléphonique, le SDIS a validé la possibilité d’une telle installation. Le dossier comprenant devis et plan sera adressé au SDIS pour confirmation écrite de la conformité de cette installation.

Réclamation de Mme Rieder :

Mme Rieder, domiciliée en Vaux, a appelé la sous-préfecture se plaignant que le chemin passant devant chez elle était dégradé et pas assez large.

Une réclamation avait déjà été faite sous l’ancienne mandature et suite à la visite de M. le Sous-Préfet, il avait été convenu que la commune effectuerait un arasement du talus afin d’élargir cette voie. A ce jour, les travaux n’ont pas été réalisés.

Après une visite sur place, il a été constaté que cette solution n’est pas envisageable, le chemin étant en limite de propriété avec le talus du riverain.

Un rendez-vous sera pris à la sous-préfecture pour étudier à nouveau ce dossier.

Arbres de M. Strajuzack/Mme Couval :

Des acacias situés sur la propriété de M. Strajusack et de Mme Couval menacent de tomber sur la route, à l’entrée de Vaux, et sur une habitation en contrebas.

Cette route étant classée départementale, contact sera pris avec la D.D.E.

Chemin rural de Chassy :

Suite aux pluies abondantes, le chemin rural de Chassy s’est effondré. Un balisage de sécurisation des lieux a été réalisé. La mairie contactera la DDT (service de l’ONEMA) afin de connaître la procédure à suivre, l’effondrement se situant à proximité d’un ruisseau classé.

Chaudière à gaz, bâtiment de l’ancienne mairie :

La chaudière du bâtiment de l’ancienne mairie est tombée en panne.

Une proposition de réparation des pièces défectueuses a été proposée pour un coût de 540 €.

L’entreprise ayant dépanné cette chaudière nous signale que ce matériel, ancien d’une dizaine d’années, sous dimensionné, est à bout de souffle.

Nous avons demandé des devis pour envisager son remplacement au lieu de faire les réparations.

Questions diverses :

–      Bulletin municipal : demande de rajout d’une rubrique état civil.

–      Marianne : l’Union Amicale des Maires de la Nièvre propose une commande groupée pour bénéficier de tarifs sur l’achat d’une Marianne. La Marianne, non obligatoire au sein de la mairie, est le symbole de la République. Nous attendons de savoir quel tarif pourra être proposé.

–      Déclaration des droits de l’homme :

Mme la Sénatrice, Anne EMERY-DUMAS, nous a offert un exemplaire de la déclaration des droits de l’homme. Le maire a pris en charge l’encadrement de ce document qui sera affiché dans la salle du conseil. Le maire offre également un exemplaire encadré qui sera apposé dans l’école de la commune.

–      Comice : le comité du comice ayant été constitué (plus de 15 personnes bénévoles), un budget doit être voté afin d’assurer la réalisation du char de notre commune.

–      Hôtel des Chasseurs : le maire informe le conseil municipal que la commission de sécurité a émis un avis défavorable suite à une visite sur place.

La séance est close à 21 heures.